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Les abonnements
Les abonnements à nos produits et services sont souscrits pour une première période d’un an incompressible. Ils se reconduisent tacitement, sauf dénonciation par l’une des parties, respectueuse d’un préavis de deux mois.
Livraison et transport
Les abonnements sont expédiés franco de port au(x) lieu(x) convenus entre nous. Les produits voyagent à vos risques et périls. Il vous appartient en cas d’avarie ou de manquement de faire toutes les constatations nécessaires et de confirmer vos réserves auprès du transporteur.
Conditions de paiement
Sauf stipulation particulière, les prix sont payables par prélèvement automatique (résiliable à tout moment). A défaut de paiement aux échéances convenues, nous nous réservons le droit d’annuler et de suspendre les abonnements en cours, sans délais ni préavis. En cas de paiement à une date ultérieure à celle mentionnée sur la facture, vous serez débiteur de pénalités de retard égales à 3 fois le taux de l’intérêt légal en cours.
Les personnalisations
Les textes des personnalisations font l’objet d’un bon à tirer que vous validez. L’exécution conforme au bon à tirer dégage notre responsabilité, en cas d’erreur ou d’omission d’une mention notamment. Vous devez vous assurer de la liberté d’exploitation des dessins maquettes et autres logos que vous nous confiez pour l’exécution de vos personnalisations.
Votre accord sur le bon à tirer nous dégage de toutes poursuites et condamnations en contrefaçon ou en concurrence déloyale et nous garantit contre toute pénalité, indemnité et autres frais auxquels vous pourriez être condamné.
Attribution de juridiction
En cas de contestation, les tribunaux du siège social de notre société seront seuls compétents.
Dernières modifications en date du 29 novembre 2012
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